Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30
MAURICE MERCANTE

Numéro de dépôt :
1503785
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1996
BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU\'A 30 de MAURICE MERCANTE

Présentation de la marque BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30

Déposée le 26 juin 1986 par MAURICE MERCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAURICE MERCANTE, domicilié(e) 55, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VÉSINET. - France.

La marque BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 est expirée depuis le 26 juin 1996.

MAURICE MERCANTE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie Européenne FINANCES - INVESTISSEMENTS , LA DEMOCRASSOUILLE , PAX-MACHINE ou PAXI-MACHINE , BBB Bateau Bureau Business , CROISSANCE + 10% , PUBIS , LES NOUVEAUX HOTELS DU JOCKEY -CLUB , THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS


MAURICE MERCANTE - 55, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VÉSINET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Mise en copropriété d'un navire soit par parts sociales soit par attribution de cabine nominative